Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTREMENT BILLEVESEE
AUTREMENT BILLEVESEE SA

Numéro de dépôt :
94502351
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque AUTREMENT BILLEVESEE

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTREMENT BILLEVESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTREMENT BILLEVESEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTREMENT BILLEVESEE domicilié(e) 35, rue des petits carreaux, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 752 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERKOWICZ Annie AUTREMENT BILLEVESEE - France.

La marque AUTREMENT BILLEVESEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT BILLEVESEE est expirée depuis le 20 janvier 2004.

AUTREMENT BILLEVESEE a également déposé les autres marques suivantes : ZELDA , A & B Collection


AUTREMENT BILLEVESEE SA - 35, rue des petits carreaux, 75002 PARIS - France - SIREN 392752929


BERKOWICZ Annie AUTREMENT BILLEVESEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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